Échéancier

Échéancier : février
Le 5 au plus tard
URSSAF : déclaration et paiement
URSSAF

Déclaration des salaires versés du 21 au 31 janvier inclus et paiement des cotisations

Cotisations de sécurité sociale, CSG, CRDS, forfait social, contribution solidarité autonomie, FNAL et, le cas échéant, versement de transport, etc.

Assurance chômage : déclaration et paiement
URSSAF

Déclaration des salaires versés du 21 au 31 janvier inclus et paiement des cotisations

URSSAF : déclaration et paiement
URSSAF

Déclaration des salaires versés du 11 au 20 janvier inclus s'ils se rapportent à la période d'emploi de janvier et paiement des cotisations

Cotisations de sécurité sociale, CSG, CRDS, forfait social, contribution solidarité autonomie, FNAL et, le cas échéant, versement de transport, etc.

Assurance chômage : déclaration et paiement
URSSAF

Déclaration des salaires versés du 11 au 20 janvier inclus s'ils se rapportent à la période d'emploi de janvier et paiement des cotisations

Le 8 au plus tard
DARES
DARES

Envoi à la DARES du relevé des contrats conclus ou résiliés au cours du mois de janvier

Le 12 au plus tard
Souscrire la déclaration d'échange de biens et la déclaration européenne des services
Centre Interrégional de Saisie des Données (CISD)

Déclaration des opérations pour lesquelles la TVA est devenue exigible en janvier 2013

Dictionnaire fiscal 2013, nos 52935 et 53025
Le 15 au plus tard
Souscrire la déclaration 2777 ou 2777-D et payer le prélèvement ou la RAS
Service des impôts des entreprises étrangères

Entreprises (ou établissements payeurs) ayant payé en janvier :

- des dividendes;

- des produits de placement à revenu fixe soumis au prélèvement obligatoire ou libératoire;

- des revenus mobiliers soumis à la retenue à la source (dividendes distribués à des non résidents, intérêts de bons de caisse ne supportant pas le prélèvement libératoire).

Dictionnaire Fiscal 2013, n°45150

La déclaration 2777-D est utilisée en cas de versement de dividendes et/ou d'intérêts de comptes d'associés, à l'exclusion des autres revenus. Elle est déposée au service des impôts ou à la DGE.

La date limite tombant un samedi, elle est prorogée au premier jour ouvrable suivant
Souscrire la déclaration 2753 et payer la RAS
Service des impôts des entreprises étrangères

Entreprises ou établissements payeurs ayant payé en janvier des revenus d'obligations et d'autres titres d'emprunts négociables émis avant 1987 et soumis à retenue à la source

Dictionnaire Fiscal 2013, n°44945
La date limite tombant un samedi, elle est prorogée au premier jour ouvrable suivant
Souscrire la déclaration 2494 et payer la RAS
Service des impôts des entreprises étrangères

Débiteurs ayant payé en janvier à des personnes domiciliées ou établies hors de France des sommes visées aux articles 182 A et B du CGI (salaires, pensions, rémunération de prestations artistiques ou sportives notamment)

Dictionnaire Fiscal 2013, n°23030
La date limite tombant un samedi, elle est prorogée au premier jour ouvrable suivant
Payer la taxe sur les salaires
Service des impôts des entreprises

Déclaration et paiement au service des impôts des entreprises ou par virement de la taxe sur les salaires afférente aux rémunérations versées en janvier 2013, si le montant total de la taxe sur les salaires acquitté en 2012 est supérieur à 10 000 ?.

Dictionnaire fiscal 2013, n°30225
La date limite tombant un samedi, elle est prorogée au premier jour ouvrable suivant
Télépaiement du solde de l'IS, de la contribution sociale sur les bénéfices et, le cas échéant, de la contribution exceptionnelle à l'IS de 10,7 %
Service des impôts des entreprises

Sociétés ayant clos un exercice le 31 octobre 2013 Souscription par voie electronique selon la procédure TDFC de la déclaration 2065, de ses annexes et du relevé des frais généraux Télépaiement du solde de liquidation de l'IS et du solde de la contribution sociale de 3,3 % et, le cas échéant de la contribution exceptionnelle d'IS de 10,7 % restant à payer après déduction des versements anticipés déjà effectués.

RF 1038, §§ 4000, 4250 et 4457
La date limite tombant un samedi, elle est prorogée au premier jour ouvrable suivant
Payer l'acompte de contribution sur les revenus locatifs
Service des impôts des entreprises

Acompte à payer par les sociétés de personnes et les groupements non soumis à l'IR qui clôturent leurs comptes en février 2014

Dictionnaire fiscal 2013, n°6050
La date limite tombant un samedi, elle est prorogée au premier jour ouvrable suivant
Payer les impôts mis en recouvrement en décembre 2013
Centre des finances publiques

Personnes assujetties à des impôts directs (IR, impôts locaux, taxe sur les logements vacants notamment).

Paiement dans les 45 jours de la mise en recouvrement sous peine d'une majoration de 10%.

La date limite tombant un samedi, elle est prorogée au premier jour ouvrable suivant
Souscrire la déclaration CA3 (réel normal et RSI si option pour les modalités du réel normal)
Service des impôts des entreprises

Exploitants individuels de région parisienne (75, 92, 93, 94) dont la première lettre du nom patronymique est de a à h

Déclaration des opérations de janvier (ou si régime des acomptes provisionnels, régularisation afférente aux opérations de décembre )

RF 1043, §§ 2410 et 7012
La date limite tombant un samedi, elle est prorogée au premier jour ouvrable suivant
Payer la TVA figurant sur la déclaration CA 3 souscrite le même jour
Service des impôts des entreprises

Exploitants individuels de région parisienne (75, 92, 93, 94) dont la première lettre du nom patronymique est de a à h

Paiement de la TVA relative aux opérations de janvier (ou si régime des acomptes provisionnels versement de l'acompte afférent aux opérations de janvier et régularisation afférente aux opérations de décembre)

RF 1043, §§ 2410 et 7012
La date limite tombant un samedi, elle est prorogée au premier jour ouvrable suivant
Payer le premier acompte provisionnel d'IR
Centre des finances publiques

Contribuables passibles de l'impôt sur le revenu en 2013 (revenus de 2012) pour au moins 345 ? et non mensualisés

Dictionnaire fiscal 2013 n° 57905
La date limite tombant un samedi, elle est prorogée au premier jour ouvrable suivant
Déclarer les contrats de prêts
Service des impôts des entreprises

Les prêts dont le montant n'excède pas 760 ? sont dispensés de déclaration

La date limite tombant un samedi, elle est prorogée au premier jour ouvrable suivant
Tiers déclarants : déclarer les revenus mobiliers payés en 2013
Service des impôts des entreprises

Déclaration 2561 à souscrire par les établissements payeurs de revenus mobiliers

La date limite tombant un samedi, elle est prorogée au premier jour ouvrable suivant
URSSAF : déclaration et paiement
URSSAF

Déclaration des salaires versés du 1er au 10 février inclus et paiement des cotisations

Cotisations de sécurité sociale, CSG, CRDS, forfait social, contribution solidarité autonomie, FNAL et, le cas échéant, versement de transport, etc.

Assurance chômage : déclaration et paiement
URSSAF

Déclaration des salaires versés du 1er au 10 février inclus et paiement des cotisations

URSSAF : déclaration et paiement
URSSAF

Déclaration des salaires versés du 11 janvier au 10 février inclus et paiement des cotisations

Cotisations de sécurité sociale, CSG, CRDS, forfait social, contribution solidarité autonomie, FNAL et, le cas échéant versement de transport, etc.

Assurance chômage : déclaration et paiement
URSSAF

Déclaration des salaires versés du 11 janvier au 10 février inclus et paiement des cotisations

URSSAF : déclaration et paiement
URSSAF

Déclaration des salaires versés du 1er au 10 février inclus et paiement des cotisations

Cotisations de sécurité sociale, CSG, CRDS, forfait social, contribution solidarité autonomie, FNAL et, le cas échéant versement de transport, etc.

Si l'employeur a opté pour un paiement mensuel des cotisations
Assurance chômage : déclaration et paiement
URSSAF

Déclaration des salaires versés du 11 janvier au 10 février inclus et paiement des cotisations

Si l'employeur a opté pour un paiement mensuel des cotisations
Le 16 au plus tard
Souscrire la déclaration CA3 (réel normal et RSI si option pour les modalités du réel normal)
Service des impôts des entreprises

Exploitants individuels hors région parisienne dont la première lettre du nom patronymique est de a à h

Déclaration des opérations de janvier (ou si régime des acomptes provisionnels, régularisation afférente aux opérations de décembre )

RF 1043, §§ 2410 et 7012
La date limite tombant un dimanche elle est prorogée au premier jour ouvrable suivant
Payer la TVA figurant sur la déclaration CA 3 souscrite le même jour
Service des impôts des entreprises

Exploitants individuels hors région parisienne dont la première lettre du nom patronymique est de a à h

Paiement de la TVA relative aux opérations de janvier (ou si régime des acomptes provisionnels versement de l'acompte afférent aux opérations de janvier et régularisation afférente aux opérations de décembre)

RF 1043, §§ 2410 et 7012
La date limite tombant un dimanche, elle est prorogée au premier jour ouvrable suivant
Le 17 au plus tard
Souscrire la déclaration CA3 (réel normal et RSI si option pour les modalités du réel normal)
Service des impôts des entreprises

Exploitants individuels de région parisienne (75, 92, 93, 94) dont la première lettre du nom patronymique est de i à z

Déclaration des opérations de janvier (ou si régime des acomptes provisionnels, régularisation afférente aux opérations de décembre)

RF 1043, §§ 2410 et 7012
Payer la TVA figurant sur la déclaration CA 3 souscrite le même jour
Service des impôts des entreprises

Exploitants individuels de région parisienne (75, 92, 93, 94) dont la première lettre du nom patronymique est de i à z

Paiement de la TVA relative aux opérations de janvier (ou si régime des acomptes provisionnels versement de l'acompte afférent aux opérations de janvier et régularisation afférente aux opérations de décembre)

RF 1043, §§ 2410 et 7012
Le 19 au plus tard
Souscrire la déclaration CA3 (réel normal et RSI si option pour les modalités du réel normal)
Service des impôts des entreprises

Exploitants individuels hors région parisienne dont la première lettre du nom patronymique est de i à z

Déclaration des opérations de janvier (ou si régime des acomptes provisionnels, régularisation afférente aux opérations de décembre )

RF 1043, §§ 2410 et 7012
Payer la TVA figurant sur la déclaration CA 3 souscrite le même jour
Service des impôts des entreprises

Exploitants individuels hors région parisienne dont la première lettre du nom patronymique est de i à z

Paiement de la TVA relative aux opérations de janvier (ou si régime des acomptes provisionnels versement de l'acompte afférent aux opérations de janvier et régularisation afférente aux opérations de décembre )

RF 1043, §§ 2410 et 7012
Souscrire la déclaration CA3 (réel normal et RSI si option pour les modalités du réel normal)
Service des impôts des entreprises

Toutes sociétés (autres que les SA) de région parisienne (75, 92, 93, 94) dont les deux premiers chiffres du numéro d'identification attribué par l'INSEE va de 00 à 68

Déclaration des opérations de janvier (ou si régime des acomptes provisionnels, régularisation afférente aux opérations de décembre)

RF 1043, §§ 2410 et 7012
Payer la TVA figurant sur la déclaration CA 3 souscrite le même jour
Service des impôts des entreprises

Toutes sociétés (autres que les SA) de région parisienne (75, 92, 93, 94) dont les deux premiers chiffres du numéro d'identification attribué par l'INSEE va de 00 à 68

Paiement de la TVA relative aux opérations de janvier (ou si régime des acomptes provisionnels versement de l'acompte afférent aux opérations de janvier et régularisation afférente aux opérations de décembre)

RF 1043, §§ 2410 et 7012
Le 20 au plus tard
Souscrire la déclaration CA3 (réel normal et RSI si option pour les modalités du réel normal)
Service des impôts des entreprises

Toutes sociétés (autres que les SA) de région parisienne (75, 92, 93, 94) dont les deux premiers chiffres du numéro d'identification attribué par l'INSEE va de 69 à 78

Déclaration des opérations de janvier (ou si régime des acomptes provisionnels, régularisation afférente aux opérations de décembre)

RF 1043, §§ 2410 et 7012
Payer la TVA figurant sur la déclaration CA 3 souscrite le même jour
Service des impôts des entreprises

Toutes sociétés (autres que les SA) de région parisienne (75, 92, 93, 94) dont les deux premiers chiffres du numéro d'identification attribué par l'INSEE va de 69 à 78

Paiement de la TVA relative aux opérations de janvier (ou si régime des acomptes provisionnels versement de l'acompte afférent aux opérations de janvier et régularisation afférente aux opérations de décembre)

RF 1043, §§ 2410 et 7012
Le 21 au plus tard
Souscrire la déclaration CA3 (réel normal et RSI si option pour les modalités du réel normal)
Service des impôts des entreprises

Toutes sociétés (autres que les SA) de région parisienne (75, 92, 93, 94) dont les deux premiers chiffres du numéro d'identification attribué par l'INSEE va de 79 à 99

Déclaration des opérations de janvier (ou si régime des acomptes provisionnels, régularisation afférente aux opérations de décembre )

RF 1043, §§ 2410 et 7012
Payer la TVA figurant sur la déclaration CA 3 souscrite le même jour
Service des impôts des entreprises

Toutes sociétés (autres que les SA) de région parisienne (75, 92, 93, 94) dont les deux premiers chiffres du numéro d'identification attribué par l'INSEE va de 79 à 99

Paiement de la TVA relative aux opérations de janvier (ou si régime des acomptes provisionnels versement de l'acompte afférent aux opérations de janvier et régularisation afférente aux opérations de décembre)

RF 1043, §§ 2410 et 7012
Souscrire la déclaration CA3 (réel normal et RSI si option pour les modalités du réel normal)
Service des impôts des entreprises

Toutes sociétés (autres que les SA) hors région parisienne

Déclaration des opérations de janvier (ou si régime des acomptes provisionnels, régularisation afférente aux opérations de décembre)

RF 1043, §§ 2410 et 7012
Payer la TVA figurant sur la déclaration CA 3 souscrite le même jour
Service des impôts des entreprises

Toutes sociétés (autres que les SA) hors région parisienne

Paiement de la TVA relative aux opérations de janvier (ou si régime des acomptes provisionnels versement de l'acompte afférent aux opérations de janvier et régularisation afférente aux opérations de décembre)

RF 1043, §§ 2410 et 7012
Le 23 au plus tard
Souscrire la déclaration CA3 (réel normal et RSI si option pour les modalités du réel normal)
Service des impôts des entreprises

SA de région parisienne (75, 92, 93, 94) dont les deux premiers chiffres du numéro d'identification attribué par l'INSEE va de 00 à 74

Déclaration des opérations de janvier (ou si régime des acomptes provisionnels, régularisation afférente aux opérations de décembre)

RF 1043, §§ 2410 et 7012
La date limite tombant un dimanche, elle est prorogée au premier jour ouvrable suivant
Payer la TVA figurant sur la déclaration CA 3 souscrite le même jour
Service des impôts des entreprises

SA de région parisienne (75, 92, 93, 94) dont les deux premiers chiffres du numéro d'identification attribué par l'INSEE va de 00 à 74

Paiement de la TVA relative aux opérations de janvier (ou si régime des acomptes provisionnels versement de l'acompte afférent aux opérations de janvier et régularisation afférente aux opérations de décembre)

RF 1043, §§ 2410 et 7012
La date limite tombant un dimanche, elle est prorogée au premier jour ouvrable suivant
Le 24 au plus tard
Souscrire la déclaration CA3 (réel normal et RSI si option pour les modalités du réel normal)
Service des impôts des entreprises

SA de région parisienne (75, 92, 93, 94) dont les deux premiers chiffres du numéro d'identification attribué par l'INSEE va de 75 à 99

Déclaration des opérations de janvier (ou si régime des acomptes provisionnels, régularisation afférente aux opérations de décembre)

RF 1043, §§ 2410 et 7012
Payer la TVA figurant sur la déclaration CA 3 souscrite le même jour
Service des impôts des entreprises

SA de région parisienne (75, 92, 93, 94) dont les deux premiers chiffres du numéro d'identification attribué par l'INSEE va de 75 à 99

Paiement de la TVA relative aux opérations de janvier (ou si régime des acomptes provisionnels versement de l'acompte afférent aux opérations de janvier et régularisation afférente aux opérations de décembre)

RF 1043, §§ 2410 et 7012
Souscrire la déclaration CA3 (réel normal et RSI si option pour les modalités du réel normal)
Service des impôts des entreprises

SA hors région parisienne

Déclaration des opérations de janvier (ou si régime des acomptes provisionnels, régularisation afférente aux opérations de décembre)

RF 1043, §§ 2410 et 7012
Payer la TVA figurant sur la déclaration CA 3 souscrite le même jour
Service des impôts des entreprises

SA hors région parisienne

Paiement de la TVA relative aux opérations de janvier (ou si régime des acomptes provisionnels versement de l'acompte afférent aux opérations de janvier et régularisation afférente aux opérations de décembre )

RF 1043, §§ 2410 et 7012
Souscrire la déclaration CA3 (réel normal et RSI si option pour les modalités du réel normal)
Service des impôts des entreprises

Tous redevables autres que les entreprises individuelles et les sociétés : associations, collectivités locales

Déclaration des opérations de janvier (ou si régime des acomptes provisionnels, régularisation afférente aux opérations de décembre)

RF 1043, §§ 2410 et 7012
Payer la TVA figurant sur la déclaration CA 3 souscrite le même jour
Service des impôts des entreprises

Tous redevables autres que les entreprises individuelles et les sociétés : associations, collectivités locales

Paiement de la TVA relative aux opérations de janvier (ou si régime des acomptes provisionnels versement de l'acompte afférent aux opérations de janvier et régularisation afférente aux opérations de décembre)

RF 1043, §§ 2410 et 7012
Le 25 au plus tard
URSSAF : déclaration et paiement
URSSAF

Déclaration des salaires versés du 11 au 20 février inclus et paiement des cotisations sauf s'ils se rapportent à la période d'emploi de février

Cotisations de sécurité sociale, CSG, CRDS, forfait social, contribution solidarité autonomie, FNAL et, le cas échéant, versement de transport, etc.

Assurance chômage : déclaration et paiement
URSSAF

Déclaration des salaires versés du 11 au 20 février inclus et paiement des cotisations sauf s'ils se rapportent à la période d'emploi de février

Le 28 au plus tard
Souscrire la déclaration de taxe sur les bureaux, les locaux commerciaux ou de stockage en Ile-de-France
Centre des finances publiques